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Mentions Légales

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INFORMATIONS GÉNÉRALES :

  • Identité de l’entreprise : BAM HOLDING

  • Numéro d’immatriculation au RCS : Paris B 753 241 488

  • Numero de SIRET : 75324148800026

  • Siège : 114 rue Montmartre 75002 Paris

  • Téléphone : +33983876391

  • Numéro d’identification à la TVA : FR60753241488

  • Identité de l’hébergeur : Wix 

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

  • Contact : merci de cliquer ici

DROIT APPLICABLE

Les conditions générales du site ainsi que le site en lui-même sont soumis au droit français et par conséquent rédigés en français. Le site Internet www.junkburgers.com  et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français. 

Les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment, il en va de la responsabilité de l’utilisateur de consulter cette page régulièrement. 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

De nombreux éléments du site www.junkburgers.com sont protégés par la législation sur le droit d’auteur (notamment pour les photographies, dessin, graphisme et autre séquences animées), la législation sur les dessins et modèles ainsi que par la législation sur les marques. 

Ces éléments sont la propriété de BAM HOLDING et/ou du tiers ayant donné son autorisation pour exploitation sur le site www.junkburgers.com  

Sont interdites toutes reproductions, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou totales, tout support et procédé confondus sans l’autorisation écrite préalable de BAM HOLDING hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende. 

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DROITS D’AUTEUR ET/OU DROITS SUR LES DESSINS ET MODÈLES

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INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS

Les produits présentés sur le site www.junkburgers.com sont ceux proposés à la vente en France métropolitaine. Les caractéristiques de l’offre de Junk Group peuvent être modifiées à tout moment dans un but d’amélioration de l’offre. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle. 

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MISE À JOUR

Il est dans le droit de la société BAM HOLDING de mettre à jour et modifier sans préavis les présentes mentions légales ainsi que tous les éléments du site www.junkburgers.com .  Il en est de la responsabilité des internautes de consulter nos présentes mentions légales à chaque connexion.  

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